Fonctionnement général du site

Depuis 1975, Mobilité Club Académie (Automobile Club Prévention, 9 rue d’Artois, 75008 PARIS, RCS de Nanterre sous le n°395 344 682) leader national de la formation et du conseil en mobilité accompagne les Grandes Entreprises, PME, Ministères, Collectivités… Dans leur démarche d’audit, de prévention et de formation au risque routier.

Le risque routier est l’une des causes majeures de mortalité liée au travail, Mobilité Club Académie propose aux entreprises de les accompagner pour gérer au mieux ce risque avec la mise en place d’audits, de plans de prévention, des outils adaptés et des formations sur-mesure (conduite perfectionnement, écomobilité, mise en main d’un véhicule électrique…) pour l’ensemble des mobilités (voiture, utilitaire, poids lourd, 2 roues motorisés, autocar, bus, vélo, mobilités alternatives).

C’est pour présenter ses formations et prestations à destination des entreprises que Mobilité Club Académie a ouvert le site academie.mobiliteclub.fr, qui peut être consulté gratuitement.

Acceptation des Conditions Générales d’Utilisation

L’utilisateur est informé que l’accès au site academie.mobiliteclub.fr est soumis au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et de l’ensemble des lois applicables.

La consultation et l’utilisation du site sont subordonnées à l’acceptation préalable des Conditions Générales d’Utilisation. En y accédant, l’utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et les accepte sans réserve dans leur intégralité.

Modalités et règles d’utilisation du site

La connexion des utilisateurs se fait sous leur seule responsabilité. Il appartient à tout utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou applications stockées sur son équipement informatique ou portable contre toute atteinte.

Si, pour quelque raison que ce soit, le site academie.mobiliteclub.fr présentait des dysfonctionnements résultant notamment d’un virus informatique, bogues, altération, intervention non autorisée, fraude, anomalies techniques ou toute autre cause échappant au contrôle de Mobilité Club Académie, qui seraient dus à des agissements d’un utilisateur, affectant la sécurité et l’intégrité du site, Mobilité Club Académie se réserve le droit d’engager à son encontre des poursuites judiciaires.

Limitation de responsabilité

Mobilité Club Académie met tout en œuvre pour assurer la sécurité, l’exactitude, la mise à jour des informations fournies sur le site, et/ou des outils mis à disposition et vérifiés.

Cependant, Mobilité Club Académie ne saurait être tenu responsable si le site est rendu indisponible du fait des erreurs (notamment d’affichage), de la présence de virus sur la page du site academie.mobiliteclub.fr, de tout dysfonctionnement sur Internet, des interruptions, des délais de transmission des données, des défaillances techniques, des fournisseurs d’accès Internet, des équipements ou logiciels informatiques ayant empêché ou limité la possibilité de consulter le site academie.mobiliteclub.fr.

Même si Mobilité Club Académie a effectué toutes les démarches nécessaires pour sécuriser et s’assurer de la fiabilité des informations, services, logiciels, produits contenus sur le site, il ne peut être tenu responsable d’erreurs, omissions, virus, résultats obtenus par un mauvais usage fait par l’utilisateur ou par une personne autorisée par ce dernier.

Mobilité Club Académie rappelle aux utilisateurs les caractéristiques et les limites des réseaux Internet et décline toute responsabilité liée aux conséquences de la connexion des internautes vers le site academie.mobiliteclub.fr.  L’utilisateur consulte le site à ses seuls risques. En aucun cas, Mobilité Club Académie ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect, notamment préjudice matériel ou immatériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés par l’utilisateur, ni des conséquences pouvant en découler sur son activité personnelle ou professionnelle.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site academie.mobiliteclub.fr nécessite une autorisation préalable écrite par Mobilité Club Académie. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec Mobilité Club Académie.

En outre, la mise en place d’un lien hypertexte n’autorise pas la reproduction d’éléments du présent site. Cette utilisation devra se limiter à un lien pointant vers notre site Internet, devant être accessible par l’ouverture directe d’une nouvelle fenêtre ou d’un nouvel onglet. Il ne soit utilisé qu’à des fins d’information (dans un cadre personnel, professionnel) ; ce qui exclut une utilisation commerciale ou publicitaire.

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À travers son site, Mobilité Club Académie peut être amenée à mettre en place des liens hypertextes, en direction de sites d’autres prestataires. En cliquant sur l’un de ces liens hypertextes, vous quittez le site de Mobilité Club Académie et accédez à celui du prestataire en question : ces sites sont indépendants et régis par leurs propres conditions générales.

Mobilité Club Académie ne peut être tenu responsable de la mise à disposition de sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site academie.mobiliteclub.fr, et ne supportera aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. Se trouvant sur ces sites ou à partir de ces sites. Mobilité Club Académie ne pourra être tenu responsable si le site de Mobilité Club Académie pointe, via des liens hypertextes sur son site, vers des sources extérieures, dont l’exactitude pourrait être remise en cause.

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Pour toute demande en ce sens, vous devez formuler votre requête, en précisant son objet et le contenu que vous souhaitez réutiliser, à l’adresse suivante : info@mobiliteclub.fr

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Mise à jour des informations sur le site et les conditions générales d’utilisation

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Droit applicable

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